à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel

au sein des commissions nationales de première instance et d'appel

mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du

susvisé

35° oncologie

Membre du Corps Enseignant Président

Ingénieur général hors classe de l'armement

contrôleur général des armées en mission extraordinaire

membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence

mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale

ingénieur général hors classe de l'armement. Officier du 6 juin 2006

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de commandeur

DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

membre titulaire ayant voix délibérative de la commission de la transparence

mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale

à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel

au sein des commissions nationales de première instance et d'appel

mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du

28° Oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie

Membre du corps enseignant, président

membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées

3

membres titulaires

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

directeur central du service industriel de l'aéronautique

ingénieur général hors classe de l'armement. Chevalier du 30 août 2002

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

médecin cancérologue ; 33 ans d'activités professionnelles

à compter de la date de réception dans leur grade

Premier ministre

Au grade de chevalier

major

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE L'AIR

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

chef du service du maintien en condition opérationnelle de la direction des opérations

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

chef du service du maintien en condition opérationnelle de la direction de l'expertise technique

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

directeur de l'unité de management Rafale de la direction des systèmes d'armes

ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du 11 octobre 1995

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du

date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

directeur du programme Rafale au service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes

Ingénieur en chef de l'armement

nommé chargé de mission auprès du chef du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes

dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique

au titre de l'année 2002

ingénieur en chef de l'armement ; 25 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

ingénieur en chef de l'armement

ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)

ingénieur en chef de l'armement

à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)

élèves titulaires de première année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 1997

III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai

2. Elèves issus du classement SPE (MP, PC, PSI et PT)

ingénieur en chef de l'armement, directeur du programme Mirage 2000, direction des systèmes d'armes

comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement

à la suite des épreuves écrites des concours d'admission à l'Ecole de l'air en 1997

III. - Concours PC/PSI

(physique-chimie/physique-sciences de l'ingénieur)

ingénieur en chef de l'armement; 18 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

major; 26 ans de services

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

Sans traitement

ARMEE DE L'AIR

transmissions

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant-colonel

Les commandants

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers

au titre de l'année 1993

CANCÉROLOGIE, RADIOTHÉRAPIE

Concours de type 1

dans l'armée active

SERVICES COMMUNS

DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

Corps des ingénieurs de l'armement

Au grade d'ingénieur en chef

Les ingénieurs principaux

maître principal; 21 ans de services

médaille militaire

Cité